L’intention criminelle reste un parami?tre essentiel dans chacune des infractions traitee. Pour le juge point de condamnation

sans le constater ou atout le moins le presumer. Cela veille precieusement a relever cette intention dans chaque action du criminel.

L’intention criminelle

Pour commencer, sites de sortir avec trans gratuits la notion d’« intention » vient du latin « intentio » qui signifie action de diriger. Comprenons via la

qu’il s’agit d’une volonte dirigee vers 1 but defini. Pour autant, meme si l’etymologie de cette notion reste claire et precise,

deux conceptions doctrinales se seront opposees a votre sujet.

D’un cote, la conception objective ainsi que l’autre, la conception subjective.

La conception objective est la plus appreciee des penalistes et principalement du celebre Emile Garcon. Selon une telle theorie,

l’intention renvoie a la conscience et la volonte de l’agent de realiser le comportement penalement sanctionne.

De votre angle d’approche, les mobiles sont indifferents. Ils n’ont aucune incidence via la qualification des faits, meme si le juge

peut en tenir compte pour l’application de la peine.

Il convient aussi de ne pas confondre ces deux notions, intention et mobile

puisque si le mobile reste totalement indifferent, a contrario, l’intention est un criti?re constitutif de l’infraction.

L’intention est unique concernant chaque infraction, or tel n’est gui?re le cas du mobile puisque chaque individu

agit d’apres ses propres raisons.

C’est d’ailleurs cette conception qui est retenue en droit positif francais, contrairement a la conception subjective,

imaginee via les Positivistes.

Ici, l’intention reste envisagee d’une chaque maniere.

Par exemple, l’intention ne pourra etre appreciee qu’au regard d’une volonte animee via des motifs ou 1 mobile.

Si une telle theorie n’a jamais les faveurs du legislateur francais, pour autant, Divers de ses elements ont ete consacres,

et notamment le dol special.

Neanmoins, l’intention entendue tel une disposition de l’esprit (L’intention criminelle)

par laquelle une personne se propose deliberement 1 but demeure un parami?tre constitutif de l’infraction difficile

D’ailleurs, l’affaire dite du « sang contamine » demontre chacune des lacunes du dispositif francais en la matiere.

Indeniablement, au milieu des annees 80, les services de sante publique charges des operations de transfusion se sont trouves

en possession de lots de sang contamines avec le sida. Malgre ces faits, ils ont sciemment decide de nos distribuer tel

des lots de sang ordinaire, ce qui a conduit a la contamination de millions de personnes. Deux annees apri?s,

des poursuites ont ete diligentees.

L’une des qualifications penales envisagees a ete celle de l’empoisonnement.

Neanmoins, la difficulte residait dans le fait que s’il etait acquis qu’ils avaient connaissance d’une contamination

des lots de sang, Afin de autant, ils n’avaient jamais la volonte de provoquer la mort des personnes concernees.

D’ou la question ; est-ce que l’empoisonnement est en mesure de etre envisage sans l’ « animus necandi » ?

A avouer que l’ « animus necandi » s’entend tel le dol special, dol special qui donne sa consistance a l’intention

coupable de l’agent. Il s’agit de le etat d’esprit, de sa volonte de commettre l’optique recherche, a savoir dans

ce cas concret, la mort une personne. Or en l’espece tel n’etait gui?re le cas.

L’intention coupable (L’intention criminelle)

faisait defaut selon la chambre criminelle de la Cour de cassation dans son arret rendu le 18 juin 2003.

Tant les rebondissements judiciaires que les controverses doctrinales sur votre affaire demontrent a quel point

il va i?tre ardu de definir explicitement la notion d’intention coupable. Pour autant, l’intention coupable est au

c?ur des preoccupations du legislateur puisqu’il a installe Le concept fondamental d’intentionnalite des crimes et

delits en son article 121-3 du Code penal qui dispose que : « Il n’y a point de crime ou de delit sans intention

Il y a toutefois diverses exceptions en matiere delictuelle

ou parfois une faute d’imprudence suffira a caracteriser l’infraction comme c’est le cas principalement pour le delit

de risque cause a autrui.

Concretement, la faute intentionnelle reside dans la conscience que l’auteur a de commettre un agissement qu’il

sait contraire a la loi penale. Attention, il ne faudrait pas confondre « intention » et « premeditation ».

Si la premeditation est definie a l’article 132-72 du Code penal tel dit : « le dessein forme avant l’action

de commettre un crime ou votre delit determine », elle reste a distinguer de l’intention, puisqu’elle vient s’y ajouter.

Dans les faits, elle lui donne une coloration particuliere. Elle renvoie a l’idee de reflexion, de maturation d’un projet.

Ainsi, aussi que la premeditation reste une circonstance aggravante,

l’intention criminelle reste un element constitutif de l’infraction. Il va i?tre des lors necessaire d’en rapporter la preuve.

Dans les faits, pour que cette intention criminelle soit caracterisee, c’est necessaire qu’elle existe i  l’instant de l’acte,

ce qui suppose une concomitance entre le comportement de l’agent et cette intention coupable. A defaut, elle va devoir etre ecartee.

Du fera de la presomption d’innocence, principe fondamental en droit penal, c’est au Ministere public qu’incombe la charge

de la preuve en la matiere. Cette intention criminelle peut etre difficile a rapporter. Toute la complexite demeure dans le fait

qu’il s’agit d’un accessoire psychologique, inherent a l’etat d’esprit meme de l’agent. De facto, c’est impossible

de l’etablir directement.

Notre preuve de l’intention criminelle qui intervient alors par un jeu d’indices,

c’est-a-dire que l’on tire d’un fait connu, l’existence d’un fera inconnu, ici l’intention. Elle peut intervenir egalement

avec des presomptions du fera de l’homme, il s’agit la d’un procede judiciaire rei§u au juge. Prenons notamment le cas

du meurtre, selon la jurisprudence, c’est necessaire de tenir compte d’la nature de l’arme utilisee, d’la region

du corps touchee surtout. Pour autant, il ne s’agit que de presomptions simples pouvant etre renversees par l’agent.

Prealablement, il convient toutefois de determiner si la responsabilite penale de l’agent peut etre engagee au travers

notamment de deux concepts, la culpabilite (I) et l’imputabilite (II).